Claude Hertault
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Claude HERTAULT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036246102
(source JORF)
nomination
22 Décembre 2017
22/12/2017
De:
Claude Hertault
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345
(source JORF)
nomination
10 Mai 2008
10/05/2008
De:
Claude Hertault
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037
(source JORF)
nomination
22 Mai 2005
22/05/2005
De:
Claude Hertault
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230
(source JORF)
nomination
28 Juin 2002
28/06/2002
De:
Hertault (Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946
(source JORF)
nomination
22 Mai 1999
22/05/1999
